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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA
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I BISCUTTINI CORSI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I BISCUTTINI CORSI
BISCUITERIE D'AFA, SAS

Numéro de dépôt :
97711216
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2027

Présentation de la marque I BISCUTTINI CORSI

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I BISCUTTINI CORSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA domicilié(e) lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 663 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fenech Alfred, Biscuiterie d'Afa domicilié(e) Lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France.

La marque I BISCUTTINI CORSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I BISCUTTINI CORSI arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.

BISCUITERIE D'AFA a également déposé les autres marques suivantes : AFA BISCUITERIE , l'isula , afa CANISTRELLI FATTI IN CORSICA , canistrellerie , I Biscuttini Corsi , A CANISTRELLA , L'ISULA , canistrelleria , afa BISCUITERIE , afa Les biscuits de l'Empereur


BISCUITERIE D'AFA, SAS - lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France - SIREN 381663210


Fenech Alfred, Biscuiterie d'Afa - Lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357715 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 1 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716186 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665844 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-12-05

Biscuits corses, fabriqués en Corse.